2015

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Le barème des fumures et arrières-fumures permet de calculer les indemnités de sortie de ferme en cas de partages en famille, cessions de père à enfants, reprises par les propriétaires.

Ne pas confondre arrières-fumures...
Ce sont les résidus minéraux et organiques des cultures et les reliquats des engrais après l’enlèvement des récoltes. Ces résidus retournent habituellement au sol après les cultures, et vont se décomposer progressivement. De même, les fumiers épandus ne vont pas se décomposer en une seule année, et leur effet bénéfique va se prolonger pendant plusieurs récoltes.
La mesure des arrières-fumures se réalise grâce à la méthode dite «des cinquièmes». Cette méthode a été réactualisée par les experts agricoles et fonciers. Elle est mise à jour tous les ans au vu de l’évolution du coût des engrais et des travaux agricoles. Les résidus laissés sur place ou les apports d’amendement sont amortis sur 3 ans par «cinquièmes» d’où le nom de la méthode. Les arrières-fumures n’ont qu’un effet temporaire. C’est pourquoi dans le cas de reprise par le propriétaire une indemnité d’arrières fumures n’est due que si des arrières-fumures lui ont été payées à l’entrée. Par contre, une indemnité d’améliorations culturales correspondant à l’amélioration durable de la productivité reste possible dans certains cas. A l’amiable on peut la calculer selon les mêmes modalités.
Les DPU appartiennent à l’exploitant et se négocient au gré à gré. Les experts ont mis au point une méthode de calcul de la valeur dans un esprit “gagnant-gagnant”.

...et améliorations culturales

Valeur Fumure
Légalement, lors d’un changement d’exploitant, le fermier peut prétendre au paiement d’améliorations culturales qu’il peut prouver. Celles-ci peuvent se classer en quatre catégories :

1) amélioration des réserves du sol en éléments fertilisants. Cette méthode peut être réalisée à l’aide de la méthode des bilans

2) amélioration de la propreté du sol. Celle-ci se constate par la comparaison de l’état entre l’entrée et la sortie du fermier. Elle provoque une augmentation des rendements.

3) amélioration de la structure physique du sol (décompaction). Cette amélioration ne peut être prouvée que par la comparaison entre l’entrée et la sortie.

4) amélioration de l’activité biologique du sol. Dans les cas où l’exploitant n’a pas cultivé «en bon père de famille» et laisse des terres sales où appauvries, il est redevable d’une indemnité au propriétaire du fonds.

Du fait de la législation et de la jurisprudence, les améliorations culturales et les arrières-fumures sont dues uniquement par le propriétaire et ne peuvent en aucun cas être transférées du fermier sortant au fermier entrant à l’insu de celui-ci.
A savoir : la jurisprudence assimile les arrières fumures à des améliorations culturales. Pour le calcul des arrières-fumures et des améliorations culturales, il peut être utile de faire appel à un expert agricole et foncier.

 

 

Exemple de calcul de la valeur des résidus minéraux et organiques

Valeur Residuelles



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